Droit constitutionnel
Les séances n° 1 à 11 sont en ligne.
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Plan des travaux dirigés
Cours du Professeur Guy Carcassonne
Travaux dirigés par Franck Beaudoin
Premier semestre
Séance 1 : Présentation générale
Séance 2 : Les principes révolutionnaires et la Première République
Séance 3 : Histoire constitutionnelle de 1804 à 1860
Séance 4 : La chute du second Empire et la naissance de la IIIe République
Séance 5 : La Troisième République
Séance 6 : La chute de la IIIe et la IVe République
Séance 7 : De la IVe à la Ve République
Séance 8 : L'élection présidentielle
> Dissertation à rendre le 3/04
Sujet : Le parlementarisme français doit-il être rénové ?
> Interrogation de cours le 10/04
> Dissertation à rendre le 17/04
Sujet : Le droit de l'Union européenne et le droit international portent-ils atteinte à la souveraineté française ?
Second semestre
Séance 13 : Les modes de scrutin et l'élection des parlementaires
Séance 14 : Statut et organisation du Parlement
Séance 15 : La hiérarchie des normes en droit interne
Séance 16 : Droit constitutionnel, international et communautaire
Séance 17 : Les procédures parlementaires
Séance 18 : Histoire, statut et composition du Conseil constitutionnel
Séance 19 : Attributions et fonctionnement du Conseil constitutionnel
Séance 20 : La jurisprudence du Conseil constitutionnel
Séance 21 : Les fonctions juridictionnelles dans la Constitution
Séance 22 : La révision constitutionnelle
Note
Les propos tenus sur ce site n’engagent que leur auteur. Ils n’ont, en particulier, pas été approuvés par le professeur Guy Carcassonne.
En cas de divergence entre ces propos et le cours de M. Carcassonne, ce dernier devra en tout état de cause être seul retenu par les étudiants. Merci par ailleurs de m’en informer dès que possible.
Franck Beaudoin
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